Article Annexe

Article abrogé, en vigueur du 3 septembre 2018 au 1er septembre 2020.

Carte de l'article Annexe du ARRÊTÉ du 12 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2015 au 3 septembre 2018 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2018 au 1er septembre 2020 (abrogé) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2018 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 17 juillet 2018 modifiant l'arrêté du 12 juin 2015 fixant le programme d'enseignement moral et civique de l'école élémentaire et du collège (en vigueur)
• Arrêté du 17 juillet 2020 modifiant l'arrêté du 9 novembre 2015 fixant les programmes d'enseignement du cycle des apprentissages fondamentaux (cycle 2), du cycle de consolidation (cycle 3) et du cycle des approfondissements (cycle 4) (en vigueur)