Article 1

Article en vigueur depuis le 8 janvier 2021.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 3 avril 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 28 avril 2013 au 8 janvier 2021 (modifiée)
• Rédaction depuis le 8 janvier 2021 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 décembre 2020 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 3 avril 2013 fixant les programmes et définissant les épreuves de l'enseignement de français et d'histoire-géographie-enseignement moral et civique applicables dans les sections préparant au brevet des métiers d'art (en vigueur)