Arrêté du 3 avril 2013 · Article

Article 1

Article en vigueur depuis le 8 janvier 2021.

TexteArrêté du 3 avril 2013
IdentifiantLEGIARTI000043049787
Texte parentLEGITEXT000030766109
Référencearticle 1 de l'arrêté du 3 avril 2013 (version du 8 janvier 2021)Légifrance →

1. Le programme d'enseignement de français des classes préparant au brevet des métiers d'arts est le programme des classes de première et terminale fixé par l'annexe de l'arrêté du 2 février 2020 susvisé.

Nota : Conformément aux articles 5 et 6 de l’arrêté du 16 décembre 2020 (NOR : MENE2035677A), les dispositions relatives aux programmes de français, histoire-géographie et enseignement moral et civique entrent en application à la rentrée scolaire 2020-2021 pour la première année et à la rentrée scolaire 2021-2022 pour la seconde année de formation. Les dispositions relatives à la définition des épreuves sont applicables à compter de la session d'examen 2022.

Aller plus loin

Voir la carte complète de l'article : le texte qui l'a écrit, les arrêtés qui le visent, toutes ses rédactions et les décisions qui le citent ; ou le lire à sa place dans le texte complet.

Cette page affiche la rédaction en vigueur de l'article ; son historique et sa jurisprudence sont sur la carte.

Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000043049787, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.