Article 5

Article abrogé, en vigueur du 31 mai 2020 au 16 mars 2026.

Carte de l'article 5 du ARRÊTÉ du 12 juin 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 2 juillet 2015 au 31 mai 2020 (modifiée)
• Rédaction du 31 mai 2020 au 16 mars 2026 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 mai 2020 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 27 mai 2020 portant modification des dispositions relatives à l'organisation des concours sur épreuves et sur titres d'accès à différents grades du corps des ingénieurs de l'armement et du corps des ingénieurs des études et techniques de l'armement (en vigueur)
• Arrêté du 11 mars 2026 fixant les conditions d'organisation et de déroulement du concours sur titres pour le recrutement au premier échelon du premier grade d'ingénieur dans le corps militaire des ingénieurs de l'armement (en vigueur)