Arrêté du 25 septembre 2013 · Article
Article 12
Article en vigueur depuis le 4 mai 2022.
Carte de l'article 12 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 24 octobre 2013 au 5 décembre 2013 (modifiée)
- Rédaction du 5 décembre 2013 au 5 février 2015 (modifiée) — issue de : BO n° 45 du 5 décembre 2013
- Rédaction du 5 février 2015 au 27 août 2016 (modifiée) — issue de : BO n° 6 du 5 février 2015
- Rédaction du 27 août 2016 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2016 - art. 3
- Rédaction depuis le 4 mai 2022 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 8 avril 2022 - art. 11
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
- Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)