Article 4

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (6)

• Rédaction du 24 octobre 2013 au 6 février 2014 (modifiée)
• Rédaction du 6 février 2014 au 24 décembre 2017 (modifiée) — issue de : BO n° 6 du 6 février 2014
• Rédaction du 24 décembre 2017 au 19 mai 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 23 novembre 2017 - art. 4
• Rédaction du 19 mai 2018 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 avril 2018 - art. 2
• Rédaction du 4 mai 2022 au 11 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2022 - art. 4
• Rédaction depuis le 11 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2025 - art. 6

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 23 novembre 2017 relatif aux instituts et écoles internes de l'université de Lorraine (en vigueur)
• Arrêté du 13 avril 2018 portant suppression d'instituts et d'écoles internes des universités de Lille et Paris-VII et modifications de l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et aux regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2025 portant création de l'Institut d'administration des entreprises de l'université d'Evry-Val d'Essonne et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)