Article 8

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

Carte de l'article 8 du Arrêté du 25 septembre 2013 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (8)

• Rédaction du 24 octobre 2013 au 1er janvier 2014 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2014 au 27 août 2016 (modifiée) — issue de : BO n° 47 du 19 décembre 2013
• Rédaction du 27 août 2016 au 25 février 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2016 - art. 4
• Rédaction du 25 février 2017 au 21 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 6 février 2017 - art. 5
• Rédaction du 21 avril 2018 au 16 septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 22 mars 2018 - art. 4
• Rédaction du 16 septembre 2020 au 4 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 juillet 2020 - art. 3
• Rédaction du 4 mai 2022 au 11 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 avril 2022 - art. 7
• Rédaction depuis le 11 juillet 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 30 juin 2025 - art. 9

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 22 juillet 2016 portant création de l'institut « Montpellier Management » et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 6 février 2017 portant création de l'institut d'informatique d'Auvergne et de l'école polytechnique de l'université Clermont Auvergne au sein de l'université Clermont Auvergne et modification de l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 22 mars 2018 portant création de « l'Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) » de l'université de Marne-la-Vallée (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 juillet 2020 portant création de l'école d'ingénieurs dénommée « Institut supérieur d'informatique, de modélisation et de leurs applications (ISIMA) » (en vigueur)
• Arrêté du 8 avril 2022 modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)
• Arrêté du 30 juin 2025 portant création de l'Institut d'administration des entreprises de l'université d'Evry-Val d'Essonne et modifiant l'arrêté du 25 septembre 2013 modifié relatif aux instituts et écoles internes et regroupements de composantes des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel relevant du ministre chargé de l'enseignement supérieur (en vigueur)