Arrêté du 25 septembre 2013 · Article

Article 8

Article en vigueur depuis le 11 juillet 2025.

TexteArrêté du 25 septembre 2013
IdentifiantLEGIARTI000051876801
Texte parentLEGITEXT000030900234
Référencearticle 8 de l'arrêté du 25 septembre 2013 (version du 11 juillet 2025)Légifrance →

1. I. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des universités, des instituts internes au sens de l'article L. 713-1, organisés dans les conditions définies à l'article L. 713-9. Ils sont créés dans les universités suivantes :

2. 3° Le Havre :

3. a) Institut supérieur d'études logistiques (ISEL) ;

4. 4° Paris-XII :

5. a) Ecole publique d'ingénieurs de la santé et du numérique (EPISEN) ;

6. 6° Toulon :

7. a) Ecole d'ingénieurs de l'université de Toulon ;

8. 7° Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines :

9. a) Institut des sciences et techniques des Yvelines.

10. II. - Les instituts de formation d'ingénieurs, dont la liste figure au présent article, constituent, au sein des autres établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, des instituts internes organisés dans les conditions définies par les décrets de création de ces établissements. Ils sont créés dans les établissements suivants :

11. 1° Université Gustave Eiffel :

12. a) Ecole supérieure d'ingénieurs de Paris-Est (ESIPE) ;

13. 2° Université Jean Monnet :

14. a) Télécom Saint-Etienne ;

15. 3° Université Bourgogne Europe :

16. a) Institut supérieur de l'automobile et des transports (ISAT) de Nevers-Dijon ;

17. 4° Université Marie et Louis Pasteur :

18. a) Institut supérieur d'ingénieurs de Franche-Comté.

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