DÉCRET n°2015-1110 du 2 septembre 2015 · Article

Article 10

Article en vigueur depuis le 5 septembre 2015.

Carte de l'article 10 du DÉCRET n°2015-1110 du 2 septembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (9)

  • Arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (abrogé, modifié par 8 textes)
  • Arrêté du 15 mars 2010 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
  • Arrêté du 2 juin 2008 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
  • Arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
  • Arrêté du 29 avril 2009 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (annulé)
  • Arrêté du 21 avril 2007 relatif aux conditions de fonctionnement des instituts de formation paramédicaux (en vigueur)
  • Arrêté du 5 juin 2008 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
  • Arrêté du 23 mai 2011 relatif aux études préparatoires et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (abrogé)
  • Arrêté du 15 février 1999 modifiant l'arrêté du 5 septembre 1989 modifié relatif aux études et au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
Source : base LEGI (Légifrance), Légifrance, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance. Les liens entre textes sont ceux de LEGI (« lien LEGI »), de leurs visas (« visa ») ou déduits d'un lien « modifie » / « abroge » (« succession »).