Article 2

Article en vigueur depuis le 20 décembre 2025.

Carte de l'article 2 du ARRÊTÉ du 2 septembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 septembre 2015 au 14 juin 2018 (modifiée)
• Rédaction du 14 juin 2018 au 20 décembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 juin 2018 - art. 13
• Rédaction depuis le 20 décembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 décembre 2025 - art. 1

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 11 décembre 2025 modifiant l'arrêté du 2 septembre 2015 relatif au diplôme d'Etat de masseur-kinésithérapeute (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2018 relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2020 modifiant l'arrêté du 12 juin 2018 modifié relatif au service sanitaire pour les étudiants en santé (en vigueur)