Article Annexe

Article en vigueur depuis le 18 mars 2024.

Carte de l'article Annexe du ARRÊTÉ du 21 octobre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 1er septembre 2016 au 1er septembre 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 1er décembre 2015 - art. 1
• Rédaction du 1er septembre 2017 au 4 septembre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 juillet 2017 - art. 2
• Rédaction du 4 septembre 2023 au 18 mars 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 7 avril 2023 - art.
• Rédaction depuis le 18 mars 2024 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 mars 2024 - art.

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 1er décembre 2015 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 31 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 7 avril 2023 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)
• Arrêté du 15 mars 2024 modifiant l'arrêté du 21 octobre 2015 relatif aux classes des sections d'enseignement général et professionnel adapté (en vigueur)