ARRÊTÉ du 21 octobre 2015 · Article

Article Annexe

Article en vigueur depuis le 18 mars 2024.

TexteARRÊTÉ du 21 octobre 2015
RattachementAnnexe
IdentifiantLEGIARTI000049289300
Texte parentLEGITEXT000031371375
Référencearticle Annexe de l'arrêté du 21 octobre 2015 (version du 18 mars 2024)Légifrance →

1. VOLUMES HORAIRES DES ENSEIGNEMENTS APPLICABLES AUX ÉLÈVES DES SECTIONS D'ENSEIGNEMENT GÉNÉRAL ET PROFESSIONNEL ADAPTÉ


HORAIRES HEBDOMADAIRES

Enseignements

6e

5e

4e

3e

Education physique et sportive

4 h

3 h

3 h

3 h

Enseignements artistiques (arts plastiques + éducation musicale)

2 h

2 h

2 h

2 h

Français

4 h 30

4 h 30

4 h 30

4 h

Histoire-Géographie-Enseignement moral et civique

3 h

dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

3 h

dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

3 h

dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

2 h

dont 30 minutes d'enseignement moral et civique

Langue vivante

4 h

3 h

3 h

3 h

Mathématiques

4 h 30

3 h 30

3 h 30

3 h 30

Sciences et technologie

3 h

4 h 30

3 h

2 h

Découverte professionnelle

6 h

12 h

Module d'aides spécifiques

2 h 30

Total des enseignements communs (*)

25 h (**)

26 h (***)

28 h (***)

31 h 30 (***)

Soutien pour les élèves rencontrant des difficultés dans la maîtrise des savoirs fondamentaux

Volume horaire fixé par le chef d'établissement dans la limite de 2 heures

2. (*) S'y ajoutent au moins 10 heures annuelles de vie de classe par niveau.

3. (**) S'y ajoute l'accompagnement aux devoirs.

4. (***) S'y ajoutent l'engagement et la participation des élèves aux projets d'éducation à la citoyenneté, aux médias et à l'information. Ces projets donnent lieu à des heures d'enseignement dédiées dans la limite de 18 heures annuelles.

Nota : Conformément à l'article 3 de l'arrêté du 15 mars 2024 (NOR : MENE2400921A), ces dispositions entrent en vigueur à compter de la rentrée scolaire 2024 pour les classes de sixième et de cinquième et à compter de la rentrée scolaire 2025 pour les classes de quatrième et de troisième.

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