Article 1

Article abrogé, en vigueur du 30 mars 2017 au 26 août 2018.

Carte de l'article 1 du ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 5 novembre 2015 au 30 mars 2017 (modifiée)
• Rédaction du 30 mars 2017 au 26 août 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 mars 2017 - art. 10

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 27 mars 2017 modifiant divers arrêtés relatifs à l'organisation de l'armée de terre (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2018 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (abrogé, modifié par 2 textes)
• Arrêté du 30 décembre 2020 portant organisation de la direction des ressources humaines de l'armée de terre (en vigueur)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 29 juin 2020 portant attributions et organisation de Défense mobilité (en vigueur)