ARRÊTÉ du 8 octobre 2015 · Article

Article 1

Article abrogé, en vigueur du 30 mars 2017 au 26 août 2018.

Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.

TexteARRÊTÉ du 8 octobre 2015
IdentifiantLEGIARTI000034309469
Texte parentLEGITEXT000031419581
Référencearticle 1 de l'arrêté du 8 octobre 2015 (version du 30 mars 2017)Légifrance →

1. Pour l'exercice des attributions fixées par le décret du 30 octobre 1978 susvisé, la direction des ressources humaines de l'armée de terre se compose :

2. I. - Du bureau chancellerie, directement rattaché au directeur, chargé de préparer les travaux relatifs à l'avancement, aux récompenses et aux décorations des militaires de l'armée de terre.

3. II. - Du service et des sous-directions suivants :

4. 1° Le service " pilotage de la performance " ;

5. 2° La sous-direction des études et de la politique ;

6. 3° La sous-direction de la formation ;

7. 4° La sous-direction du recrutement.

8. III. - Les organismes extérieurs suivants lui sont rattachés :

9. 1° Les organismes de l'armée de terre chargés du recrutement et de la formation initiale du personnel ;

10. 2° (Abrogé)

11. 3° Les lycées de la défense relevant de l'armée de terre ;

12. 4° Le centre expert des ressources humaines et de la solde.

13. La liste de ces organismes est fixée par instruction du chef d'état-major de l'armée de terre.

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Source : base LEGI (Légifrance), archive DILA, bulk LEGI, identifiant LEGIARTI000034309469, Licence Ouverte 2.0. JusticeLibre est une copie miroir indexée ; la version qui fait foi est celle publiée sur Légifrance.