Article 14

Article en vigueur depuis le 19 juin 2023.

Carte de l'article 14 du ARRÊTÉ du 24 novembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

• Rédaction du 6 décembre 2015 au 26 janvier 2017 (modifiée)
• Rédaction du 26 janvier 2017 au 3 mai 2021 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 janvier 2017 - art. 5
• Rédaction du 3 mai 2021 au 19 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 avril 2021 - art. 1
• Rédaction depuis le 19 juin 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 15 juin 2023 - art. 2

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 5 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications (en vigueur)
• Arrêté du 27 avril 2021 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications (en vigueur)
• Arrêté du 15 juin 2023 modifiant l'arrêté du 24 novembre 2015 relatif au concours commun d'admission d'élèves ingénieurs dans certaines écoles des mines et des télécommunications (en vigueur)