Arrêté du 3 décembre 2015 · Article

Article 2

Article abrogé, en vigueur du 13 décembre 2015 au 28 décembre 2015.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 3 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (1)

  • Arrêté du 17 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 3 décembre 2015 fixant la liste des sections du Comité national de la recherche scientifique (en vigueur)
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