Arrêté du 31 décembre 2015 · Article
Article 10
Article en vigueur depuis le 1er septembre 2025.
Carte de l'article 10 du Arrêté du 31 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (6)
- Rédaction du 1er septembre 2016 au 30 novembre 2017 (modifiée)
- Rédaction du 30 novembre 2017 au 26 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 5
- Rédaction du 26 juin 2025 au 1er septembre 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 février 2025 - art. 3
- Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 6
- Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 6
- Rédaction depuis le 1er septembre 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 6
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
- Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
- Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)