Arrêté du 31 décembre 2015 · Article

Article 27-1

Article en vigueur depuis le 27 août 2026.

Carte de l'article 27-1 du Arrêté du 31 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (4)

Rédaction du 27 août 2022 au 13 avril 2025 (modifiée)
Rédaction du 13 avril 2025 au 26 juin 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 10 avril 2025 - art. 11
Rédaction du 26 juin 2025 au 27 août 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 26 février 2025 - art. 4
Rédaction depuis le 27 août 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 17 juillet 2026 - art. 2

Arrêté du 25 août 2022 relatif aux modalités de délivrance du diplôme national du brevet pour la session 2022 pour les candidats ne pouvant se présenter aux épreuves terminales en raison d'une interdiction de circulation ou de la fermeture administrative de leur centre d'examen (en vigueur)
Arrêté du 26 février 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
Arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur, modifié par 5 textes)
Arrêté du 10 avril 2025 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
Arrêté du 17 juillet 2026 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)
Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 31 décembre 2015 relatif aux modalités d'attribution du diplôme national du brevet (en vigueur)