Article 1

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2015.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 24 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 31 décembre 2015 (en vigueur)

Arrêtés liés (9)

• Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine limité à 200 milles des côtes, du brevet de second mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW limité à 200 milles des côtes (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle (en vigueur, modifié par 8 textes)
• Arrêté du 3 juillet 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 8 juin 2018 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle (en vigueur)
• Arrêté du 25 juillet 2017 modifiant l'arrêté du 18 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de capitaine de pêche et l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle (en vigueur)
• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle (en vigueur)
• Arrêté du 10 août 2016 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance d'attestations et de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)
• Arrêté du 13 juillet 2016 relatif à la délivrance des titres de formation professionnelle maritime par la validation des acquis de l'expérience (en vigueur)
• Arrêté du 30 août 2017 portant modification de diverses dispositions relatives à la délivrance de titres de formation professionnelle maritime (en vigueur)