Arrêté du 23 décembre 2015 · Article

Article 20

Article en vigueur depuis le 31 décembre 2015.

Carte de l'article 20 du Arrêté du 23 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

Arrêtés liés (4)

  • Arrêté du 6 juin 2006 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine 15 000 kW, du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW (abrogé)
  • Arrêté du 3 juillet 2007 relatif aux conditions de délivrance du brevet de chef de quart machine aux candidats titulaires du baccalauréat professionnel spécialité "électromécanicien marine" (abrogé)
  • Arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 3 000 kW et du brevet de chef mécanicien 3 000 kW (en vigueur)
  • Arrêté du 23 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart machine (en vigueur)
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