Arrêté du 4 octobre 2006 · Article
Article 4
Article en vigueur depuis le 30 janvier 2016.
Carte de l'article 4 du Arrêté du 4 octobre 2006 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 25 octobre 2006 au 21 mai 2010 (modifiée)
- Rédaction du 21 mai 2010 au 17 juillet 2010 (modifiée) — issue de : Arrêté du 18 mai 2010 - art. 1
- Rédaction du 17 juillet 2010 au 30 janvier 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 8 juillet 2010 - art. 8
- Rédaction depuis le 30 janvier 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 janvier 2016 - art. 1
Arrêtés liés (3)
- Arrêté du 18 mai 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
- Arrêté du 8 juillet 2010 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)
- Arrêté du 21 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 4 octobre 2006 modifié définissant les modalités d'organisation de l'année-recherche durant le troisième cycle des études de médecine, d'odontologie et de pharmacie (en vigueur)