Article 6

Article en vigueur depuis le 7 octobre 2023.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 22 décembre 2015 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 31 janvier 2016 au 18 avril 2021 (modifiée)
• Rédaction du 18 avril 2021 au 7 octobre 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 14 avril 2021 - art. 3
• Rédaction depuis le 7 octobre 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 octobre 2023 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 14 avril 2021 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)
• Arrêté du 3 octobre 2023 modifiant l'arrêté du 22 décembre 2015 portant organisation de l'institut de recherche stratégique de l'Ecole militaire (en vigueur)