Article 7

Article en vigueur depuis le 3 mars 2016.

Carte de l'article 7 du Arrêté du 12 août 2011 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 18 août 2011 au 4 juillet 2014 (modifiée)
• Rédaction du 4 juillet 2014 au 3 mars 2016 (modifiée) — issue de : ARRÊTÉ du 1er juillet 2014 - art. 1
• Rédaction depuis le 3 mars 2016 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 25 février 2016 - art. 3

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 1er juillet 2014 modifiant l'arrêté du 12 août 2011 fixant pour l'internat en odontologie l'organisation des choix de postes, la répartition des postes, l'affectation des internes et le déroulement des stages particuliers (en vigueur)
• Arrêté du 25 février 2016 relatif à la suspension et au retrait des agréments des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales et à l'évaluation des stages accomplis au cours du troisième cycle des études médicales, du troisième cycle long des études odontologiques et du troisième cycle spécialisé des études pharmaceutiques (en vigueur)