Article 9

Article abrogé, en vigueur du 5 mars 2016 au 15 juin 2023.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 26 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 5 mars 2016 au 15 juin 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 8 juin 2023 fixant les modalités de stage, d'évaluation et de titularisation des personnels enseignants et d'éducation stagiaires relevant du ministre chargé de l'agriculture (en vigueur)