Article 9

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

Carte de l'article 9 du Arrêté du 8 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction depuis le 1er janvier 2018 (en vigueur)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 3 septembre 1997 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Chimiste (abrogé)
• Arrêté du 19 mars 1998 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur Peintures, encres et adhésifs (abrogé)
• Arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » (en vigueur)