Arrêté du 8 février 2016 · Article

Article 9

Article en vigueur depuis le 1er janvier 2018.

TexteArrêté du 8 février 2016

IdentifiantLEGIARTI000032185077

Texte parentLEGITEXT000032185059

Référencearticle 9 de l'arrêté du 8 février 2016 (version du 1er janvier 2018)Légifrance →

1. La première session du brevet de technicien supérieur "métiers de la chimie" organisée conformément aux dispositions du présent arrêté aura lieu en 2018.

2. La dernière session des brevets de technicien supérieur chimiste et peintures, encres et adhésifs organisée conformément aux dispositions des arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités aura lieu en 2017. A l'issue de cette session, les arrêtés du 3 septembre 1997 et du 19 mars 1998 précités sont abrogés.

3. A abrogé les dispositions suivantes :

4. - Arrêté du 19 mars 1998

5. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

6. - Arrêté du 3 septembre 1997

7. Art. 1, Art. 2, Art. 3, Art. 4, Art. 5, Art. 6, Art. 7, Art. 8, Art. 9, Art. 10, Art. Annexe

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