Article Annexe II a

Article en vigueur depuis le 25 décembre 2019.

Carte de l'article Annexe II a du Arrêté du 8 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2018 au 25 décembre 2019 (modifiée)
• Rédaction depuis le 25 décembre 2019 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 21 novembre 2019 - art.

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 21 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 8 février 2016 portant définition et fixant les conditions de délivrance du brevet de technicien supérieur « métiers de la chimie » (en vigueur)