Article 4

Article en vigueur depuis le 20 avril 2025.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 19 avril 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 25 mai 2016 au 11 janvier 2024 (modifiée)
• Rédaction du 11 janvier 2024 au 20 avril 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 20 décembre 2023 - art. 2
• Rédaction depuis le 20 avril 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 11 avril 2025 - art. 9

Arrêtés liés (5)

• Arrêté du 20 décembre 2023 modifiant l'arrêté du 19 avril 2016 relatif à la délivrance du brevet de second mécanicien 8 000 kW et du brevet de chef mécanicien 8 000 kW (en vigueur)
• Arrêté du 25 janvier 2023 relatif au cursus de formation initiale pour l'obtention des diplômes d'officier chef de quart machine et de chef mécanicien 8 000 kW (abrogé)
• Arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 11 avril 2025 modifiant les arrêtés relatifs à la délivrance des brevets d'officiers mécaniciens et électrotechniciens (en vigueur)
• Arrêté du 18 juin 2025 modifiant l'arrêté du 5 février 2025 relatif au cursus de formation initiale de chef mécanicien (en vigueur)