Article 3

Article en vigueur depuis le 4 septembre 2012, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 16 février 1977 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2002 au 4 septembre 2012 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2001 - art. 1, v. init. en dernier lieu.
• Rédaction du 4 septembre 2012 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 22 juillet 2011 - art. 1

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 22 juillet 2011 modifiant l'arrêté du 16 février 1977 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)