Article 4

Article en vigueur depuis le 1er septembre 2016, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 4 du Arrêté du 16 février 1977 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er septembre 2002 au 1er septembre 2016 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 mai 2001 - art. 2, v. init. en dernier lieu.
• Rédaction du 1er septembre 2016 au 22 février 2222 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 11 mai 2016 - art. 4

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 11 mai 2016 portant règlement d'examen du baccalauréat technologique de la série « techniques de la musique et de la danse » modifiant l'arrêté du 16 février 1977 relatif au baccalauréat de technicien musique (options instrument et danse) (en vigueur)
• Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)