Article 5

Article en vigueur depuis le 14 mars 1977, cette rédaction s'applique jusqu'au 22 février 2222.

Carte de l'article 5 du Arrêté du 16 février 1977 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 14 mars 1977 au 22 février 2222 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 19 juillet 2019 modifiant les arrêtés relatifs aux organisations, volumes horaires et épreuves du baccalauréat technologique pour rénover la série technologique « techniques de la musique et de la danse » (en vigueur)