Article Annexe V

Article en vigueur depuis le 3 septembre 2021, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er septembre 2028.

Carte de l'article Annexe V du Arrêté du 21 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 3 septembre 2021 (modifiée)
• Rédaction du 3 septembre 2021 au 1er septembre 2028 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 29 juillet 2021 - art. 9

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 29 juillet 2021 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités aquatiques et de la natation » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 27 juillet 2026 portant création de la mention « natation et activités aquatiques » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)