Arrêté du 15 juin 2016 · Article
Article Annexe XI
Article abrogé, en vigueur du 1er décembre 2020 au 16 décembre 2021.
Carte de l'article Annexe XI du Arrêté du 15 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 1er février 2017 au 1er septembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 12 janvier 2017 - art. 2
- Rédaction du 1er septembre 2020 au 1er décembre 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 11 septembre 2020 - art. 2
- Rédaction du 1er décembre 2020 au 16 décembre 2021 (abrogé) — issue de : Arrêté du 27 octobre 2020 - art. 2
Arrêtés liés (4)
- Arrêté du 12 janvier 2017 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (en vigueur)
- Arrêté du 11 septembre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (en vigueur)
- Arrêté du 27 octobre 2020 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (en vigueur)
- Arrêté du 13 décembre 2021 modifiant l'arrêté du 15 juin 2016 relatif aux émoluments, rémunérations ou indemnités des personnels médicaux, pharmaceutiques et odontologiques exerçant leurs fonctions à temps plein ou à temps partiel dans les établissements publics de santé (en vigueur)