Article Annexe XI -Arrêté du 15 juin 2016

1. EMOLUMENTS HOSPITALIERS DU PERSONNEL

2. ENSEIGNANT ET HOSPITALIER ET DU PERSONNEL PARTICULIER DES CENTRES

3. DE SOINS, D'ENSEIGNEMENT ET DE RECHERCHE DENTAIRES DES CENTRES

4. HOSPITALIERS ET UNIVERSITAIRES

5. Décret n° 65-803 du 22 septembre 1965 modifié.

6. Décret n° 90-92 du 24 janvier 1990.

PERSONNELS CONCERNES	Montants au 1er février 2017 (en euros)
1 - MESURES PERMANENTES Personnels enseignants et hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires A - Professeurs des universités praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires: (montants bruts annuels)
Après 12 ans	56 155,65
Après 9 ans	49 484,37
Après 6 ans	41 701,40
Après 3 ans	38 365,78
Avant 3 ans	33 918,45
B - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps plein: (montants bruts annuels)
Après 18 ans	45 025,80
Après 15 ans	42 107,38
Après 12 ans	39 078,64
Après 9 ans	36 050,03
Après 6 ans	33 021,31
Après 3 ans	29 984,11
Avant 3 ans	26 926,55
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires	1 010
C - Maitres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels)
Après 18 ans	18 010,36
Après 15 ans	16 843,09
Après 12 ans	15 631,62
Après 9 ans	14 420,17
Après 6 ans	13 208,49
Après 3 ans	11 993,57
Avant 3 ans	10 770,85
D - Assistants hospitaliers universitaires des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires : (montants bruts annuels)
temps plein après 2 ans	20 683,43
avant 2 ans	17 761,40
temps partiel après 2 ans	8 355,37
avant 2 ans	7 186,42
2 - MESURES TRANSITOIRES Personnels particuliers des centres de soins, d'enseignement et de recherche dentaires des centres hospitaliers et universitaires a) Personnels exerçant à temps plein: (montants bruts annuels) Professeurs du premier grade de chirurgie dentaireodontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,chef de service :
1re classe :
6e échelon
Après 4 ans de grade hospitalier	41 376,01
Avant 4 ans de grade hospitalier	33 652,75
5e échelon
Après 4 ans de grade hospitalier	41 417,03
Avant 4 ans de grade hospitalier	33 700,06
Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologiste des services de consultations et de traitements dentaires non chefs de service :
1re classe
6e échelon	32 060,62
5e échelon	32 101,97
Indemnité d'engagement de service public exclusif (montant brut mensuel)
Pour A et B Indemnité mentionnée à l'article 1er de l'arrêté du 21 décembre 2000 modifié fixant le montant de l'indemnité spéciale d'engagement de service public exclusif pour les personnels enseignants et hospitaliers titulaires	1 010
b) personnels exerçant à temps partiel : (montants bruts annuels) Professeur du premier grade de chirurgie dentaire-odontologistes des services de consultations et de traitement dentaires, non chefs de service :
1re classe à partir du 4e échelon	12 859,11
Professeur du deuxième grade de chirurgie dentaire odontologistes des services de consultations et de traitements dentaires,non chefs de service :
5e et 6e échelon	12 195,56

Nota : Conformément à l’article 7 de l’arrêté du 27 octobre 2020, ces dispositions entrent en vigueur le 1er décembre 2020.

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