Article Annexes

Article en vigueur depuis le 5 décembre 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

Carte de l'article Annexes du Arrêté du 21 juin 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (5)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 11 mars 2017 (modifiée)
• Rédaction du 11 mars 2017 au 18 juin 2017 (modifiée) — issue de : Arrêté du 28 février 2017 - art. 1
• Rédaction du 18 juin 2017 au 8 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2017 - art. 1
• Rédaction du 8 avril 2018 au 5 décembre 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 4 avril 2018 - art. 1; Arrêté du 4 avril 2018 - art. 2; Arrêté du 4 avril 2018 - art. 3
• Rédaction du 5 décembre 2019 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 22 novembre 2019 - art. 1

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 28 février 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 4 avril 2018 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 22 novembre 2019 modifiant l'arrêté du 21 juin 2016 portant création de la mention « activités physiques pour tous » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
• Arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » et fixant la date d'abrogations desdites mentions (en vigueur, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 7 novembre 2024 modifiant l'arrêté du 21 juin 2024 fixant la date de fin d'ouverture de sessions de formation conduisant à certaines mentions du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » et fixant la date d'abrogations desdites mentions (en vigueur)