Article en vigueur depuis le 5 décembre 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.
TexteArrêté du 21 juin 2016
RattachementAnnexes
IdentifiantLEGIARTI000039449714
Texte parentLEGITEXT000032836165
Référencearticle Annexes de l'arrêté du 21 juin 2016 (version du 5 décembre 2019)Légifrance →
1. Les annexes au présent arrêté sont tenues à disposition du public sur le site internet relevant du ministre chargé des sports ( http://www.sports.gouv.fr) ainsi qu'au Bulletin officiel de la jeunesse et des sports.
2. Modification de l'annexe III publiée dans le Journal officiel n° 141 du 17 juin 2017 (texte n° 38) : https://www.legifrance.gouv.fr/jo_pdf.do?id=JORFTEXT000034951397
3. Modifications des annexes I à IV, VI et VII publiées dans le Journal officiel n° 81 du 7 avril 2018 (texte n° 30) :
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