Arrêté du 5 septembre 2016 · Article
Article Annexe
Article en vigueur depuis le 25 juillet 2019, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er novembre 2027.
Carte de l'article Annexe du Arrêté du 5 septembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (4)
- Rédaction du 1er janvier 2017 au 23 juin 2017 (modifiée)
- Rédaction du 23 juin 2017 au 16 avril 2018 (modifiée) — issue de : Arrêté du 30 mai 2017 - art. 1; Arrêté du 30 mai 2017 - art. 2
- Rédaction du 16 avril 2018 au 25 juillet 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 5 avril 2018 - art. 1; Arrêté du 5 avril 2018 - art. 2; Arrêté du 5 avril 2018 - art. 3
- Rédaction du 25 juillet 2019 au 1er novembre 2027 (abrogation programmée) — issue de : Arrêté du 15 juillet 2019 - art. 1; Arrêté du 15 juillet 2019 - art. 2
Arrêtés liés (6)
- Arrêté du 30 mai 2017 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 5 avril 2018 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 15 juillet 2019 modifiant l'arrêté du 5 septembre 2016 portant création de la mention « activités de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur, modifié par 2 textes)
- Arrêté du 5 février 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2025 portant création de la mention « activités physiques et sportives de la forme » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)