Article 15

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2017 au 14 janvier 2022.

Carte de l'article 15 du Arrêté du 19 octobre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 1er janvier 2017 au 14 janvier 2022 (abrogé)

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes sur épreuves d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 16 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 10 janvier 2022 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (en vigueur)
• Arrêté du 12 janvier 2024 relatif aux concours externes d'admission en première année à l'Ecole navale (abrogé)