Article 1

Article abrogé, en vigueur du 6 mai 2017 au 20 avril 2018.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 9 février 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 17 novembre 2016 au 6 mai 2017 (modifiée)
• Rédaction du 6 mai 2017 au 20 avril 2018 (abrogé) — issue de : Arrêté du 4 mai 2017 - art. 7

Arrêtés liés (4)

• Arrêté du 4 mai 2017 modifiant divers arrêtés (en vigueur)
• Arrêté du 18 avril 2018 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 30 décembre 2019 modifiant l'organisation des états-majors, directions et services du ministère des armées (en vigueur)
• Arrêté du 22 décembre 2021 portant organisation de la direction de la maintenance aéronautique et modifiant divers arrêtés intéressant le ministère de la défense (en vigueur)