Article 1

Article abrogé, en vigueur du 24 novembre 2016 au 20 octobre 2023.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 15 novembre 2016 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 24 novembre 2016 au 20 octobre 2023 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 16 octobre 2023 fixant le taux de la prime de recherche et d'enseignement supérieur instituée par le décret n° 2000-728 du 31 juillet 2000 au bénéfice des personnels enseignants de l'Institut Mines-Télécom (en vigueur)