Article 12

Article en vigueur depuis le 21 décembre 2017.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 12 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 15 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction depuis le 21 décembre 2017 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 1

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)