Article 6

Article en vigueur depuis le 10 août 2023.

Carte de l'article 6 du Arrêté du 21 avril 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (7)

• Rédaction du 29 avril 2017 au 21 décembre 2017 (modifiée)
• Rédaction du 21 décembre 2017 au 8 mai 2019 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 novembre 2017 - art. 2 (V)
• Rédaction du 8 mai 2019 au 18 mars 2020 (modifiée) — issue de : Arrêté du 19 mars 2019 - art. 1
• Rédaction du 18 mars 2020 au 10 mars 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 13 février 2020 - art. 1
• Rédaction du 10 mars 2022 au 9 mai 2022 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 mars 2022 - art. 2
• Rédaction du 9 mai 2022 au 10 août 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 29 avril 2022 - art. 1
• Rédaction depuis le 10 août 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 3 août 2023 - art. 1

Arrêtés liés (6)

• Arrêté du 27 novembre 2017 modifiant l'arrêté du 12 avril 2017 relatif à l'organisation du troisième cycle des études de médecine et l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 19 mars 2019 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 13 février 2020 modifiant l'arrêté du 21 avril 2017 relatif aux connaissances, aux compétences et aux maquettes de formation des diplômes d'études spécialisées et fixant la liste de ces diplômes et des options et formations spécialisées transversales du troisième cycle des études de médecine (en vigueur)
• Arrêté du 3 mars 2022 portant modification de l'organisation du troisième cycle des études de médecine, de maquettes de formation de diplômes d'études spécialisées et création d'option et de formations spécialisées transversales (en vigueur)
• Arrêté du 29 avril 2022 relatif à la création d'une formation spécialisée transversale « Innovation et recherche en sciences biologiques et pharmaceutiques » et portant modification de plusieurs arrêtés relatifs aux formations de santé (en vigueur)
• Arrêté du 3 août 2023 portant modification de la maquette de formation du diplôme d'études spécialisées de médecine générale (en vigueur)