Article 3

Article abrogé, en vigueur du 7 mai 2017 au 18 août 2017.

Carte de l'article 3 du Arrêté du 2 mai 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 7 mai 2017 au 18 août 2017 (abrogé)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 3 août 2017 modifiant l'arrêté du 29 juin 1992 fixant la liste des sections, des sous-sections et des options ainsi que le nombre des membres de chaque section et sous-section des groupes du Conseil national des universités pour les disciplines médicales, odontologiques et pharmaceutiques (en vigueur)