Article 1

Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020.

Carte de l'article 1 du Arrêté du 5 mai 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (2)

• Rédaction du 8 mai 2017 au 1er janvier 2019 (modifiée)
• Rédaction du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020 (abrogé) — issue de : Décret n°2018-1207 du 21 décembre 2018 - art. 4

Arrêtés liés (3)

• Arrêté du 30 décembre 2019 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse (abrogé, modifié par 1 texte)
• Arrêté du 10 décembre 2020 relatif à l'organisation à distance de la journée défense et citoyenneté (en vigueur)
• Arrêté du 23 décembre 2025 portant organisation de la direction du service national et de la jeunesse (en vigueur)