Article abrogé, en vigueur du 1er janvier 2019 au 1er janvier 2020.
Aucune version en vigueur aujourd'hui ; version la plus récente retournée.
TexteArrêté du 5 mai 2017
IdentifiantLEGIARTI000037872410
Texte parentLEGITEXT000034839346
Référencearticle 1 de l'arrêté du 5 mai 2017 (version du 1er janvier 2019)Légifrance →
1. I.-La direction du service national et de la jeunesse comprend :
2. 1° La sous-direction de la politique du service national ;
3. 2° La sous-direction ressources métier ;
4. 3° Le département des politiques en faveur de la jeunesse ;
5. 4° Les pôles transversaux « veille et anticipation », « rayonnement » et « pilotage et synthèse » ;
6. 5° Le bureau de la performance et de la coordination outre-mer.
7. II.-Les organismes extérieurs suivants sont directement rattachés à la direction du service national et de la jeunesse :
8. 1° Les établissements du service national ;
9. 2° Les centres du service national relevant des commandements supérieurs dans les départements et régions d'outre-mer, dans les collectivités d'outre-mer et en Nouvelle-Calédonie.
10. III.-Le service militaire volontaire, service à compétence nationale, est rattaché au directeur du service national et de la jeunesse.
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