Arrêté du 23 mai 2017 · Article
Article 5
Article en vigueur depuis le 22 février 2025.
Carte de l'article 5 du Arrêté du 23 mai 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (3)
- Rédaction du 11 juin 2017 au 16 septembre 2024 (modifiée)
- Rédaction du 16 septembre 2024 au 22 février 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 3 septembre 2024 - art. 1
- Rédaction depuis le 22 février 2025 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 13 février 2025 - art. 1
Arrêtés liés (2)
- Arrêté du 3 septembre 2024 modifiant l'arrêté du 23 mai 2017 fixant les modalités d'organisation générale du concours externe sur titres et épreuve d'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines (en vigueur)
- Arrêté du 13 février 2025 modifiant l'arrêté du 23 mai 2017 fixant les modalités d'organisation générale du concours externe sur titres et épreuve d'accès au corps des ingénieurs de l'industrie et des mines (en vigueur)