Article 2

Article en vigueur depuis le 30 juin 2023.

Carte de l'article 2 du Arrêté du 6 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (3)

• Rédaction du 5 août 2017 au 21 juin 2021 (modifiée)
• Rédaction du 21 juin 2021 au 30 juin 2023 (modifiée) — issue de : Arrêté du 31 mai 2021 - art. 2
• Rédaction depuis le 30 juin 2023 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 16 juin 2023 - art. 2

Arrêtés liés (2)

• Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
• Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)