Arrêté du 6 juillet 2017 · Article
Article 3
Article en vigueur depuis le 12 juillet 2026.
Carte de l'article 3 du Arrêté du 6 juillet 2017 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.
Rédactions (5)
- Rédaction du 5 août 2017 au 30 juin 2023 (transféré)
- Rédaction du 30 juin 2023 au 5 juillet 2024 (modifiée) — issue de : Arrêté du 16 juin 2023 - art. 3
- Rédaction du 5 juillet 2024 au 7 juillet 2025 (modifiée) — issue de : Arrêté du 27 juin 2024 - art. 1
- Rédaction du 7 juillet 2025 au 12 juillet 2026 (modifiée) — issue de : Arrêté du 17 juin 2025 - art. 1 (V)
- Rédaction depuis le 12 juillet 2026 (en vigueur) — issue de : Arrêté du 29 juin 2026 - art. 1 (V)
Arrêtés liés (7)
- Arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur, modifié par 6 textes)
- Arrêté du 16 juin 2023 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 27 juin 2024 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 17 juin 2025 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 29 juin 2026 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 31 mai 2021 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)
- Arrêté du 17 mai 2018 modifiant l'arrêté du 6 juillet 2017 fixant la liste des compatibilités des mentions du diplôme national de licence avec les mentions du diplôme national de master (en vigueur)