Arrêté du 19 janvier 2017 · Article
Article 33
Article abrogé, en vigueur du 1er août 2017 au 30 mai 2022.
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Rédactions (1)
Arrêtés liés (1)
- Arrêté du 23 mai 2022 portant abrogation de l'arrêté du 19 janvier 2017 relatif à l'organisation générale de la scolarité des élèves officiers de carrière de l'Ecole spéciale militaire et de l'Ecole militaire interarmes (en vigueur)