Article 12

Article en vigueur depuis le 8 avril 2018, cette rédaction s'applique jusqu'au 1er décembre 2026.

Carte de l'article 12 du Arrêté du 4 avril 2018 : ses rédactions successives et les textes qui l'entourent, d'après la base LEGI. Lire le texte de l'article · Voir l'historique de l'article.

Rédactions (1)

• Rédaction du 8 avril 2018 au 1er décembre 2026 (abrogation programmée)

Arrêtés liés (1)

• Arrêté du 14 avril 2025 portant création de la mention « ski nautique et disciplines associées » du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité « éducateur sportif » (en vigueur)